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Marques déposées par la société DOMAINE DE GRAND'BOISE
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VERY IMPORTANT PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERY IMPORTANT PROVENCE
SCEA DOMAINE DE GRAND'BOISE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3996692
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2023
VERY IMPORTANT PROVENCE de DOMAINE DE GRAND\'BOISE

Présentation de la marque VERY IMPORTANT PROVENCE

Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par la société DOMAINE DE GRAND'BOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERY IMPORTANT PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la société DOMAINE DE GRAND'BOISE domicilié(e) Domaine de Grand'Boise - 13530 - TRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 572 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - Paris - France.

La marque VERY IMPORTANT PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERY IMPORTANT PROVENCE est expirée depuis le 9 avril 2023.

DOMAINE DE GRAND'BOISE a également déposé les autres marques suivantes : Very Important Provence , LIBERTE CHERIE , CUICUI , AURO , , BAIE DE SAINT TROPEZ , 1610 , JAS DE VICTORINE , JAS DES BRUNETS , CAP ESTEREL


SCEA DOMAINE DE GRAND'BOISE, Société civile d'exploitation agricole - Domaine de Grand'Boise - 13530 - TRETS - France - SIREN 489572560


Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE - 18 rue Soleillet - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Vins bénéficiant des Appellations d'Origine Contrôlée « CÔTES DE PROVENCE », « COTEAUX D'AIX-EN-PROVENCE », « COTEAUX VAROIS EN PROVENCE » et/ou « LES BAUX DE PROVENCE ».